Configurer la TVA avec l'outil de configuration

L'Outil de configuration de la TVA analyse vos factures validées et propose une TVA déterminée par article et par catégorie de taxe. Il crée ensuite les catégories, les modèles et les règles que vous acceptez. Cette configuration est celle qu'attend la facturation électronique.

Le principe de la TVA dans Dokos est expliqué dans Configurer la TVA et les taxes. Cette page décrit l'outil, étape par étape.

Prérequis

• Le rôle Responsable comptable ou Gestionnaire du système.
• Des comptes de TVA de type Taxe dans le plan comptable.
• Des factures de vente et d'achat validées, si vous voulez des propositions tirées de votre historique.

Ouvrir l'outil

Cherchez « Outil de configuration de la TVA » (icône de loupe ou Ctrl+K). Avec l'application eTransactions, le lien Configuration de la TVA se trouve aussi dans la barre latérale eTransactions.

L'outil se présente en sept étapes, avec les boutons Retour et Suivant. Une étape « Proposer » remplit un tableau et ne change rien d'autre. Une étape « Créer », « Assigner » ou « Appliquer » modifie vos données. Avant chaque modification, Dokos demande « Appliquer N des M lignes proposées ? ». Seules les lignes cochées dans la colonne Créer ou Appliquer sont traitées.

1. Diagnostiquer

Cliquez sur Exécuter le diagnostic. Dokos contrôle la configuration actuelle et ne modifie rien. Il signale notamment :

• les pays qui ont des adresses mais pas de catégorie de taxe par défaut ;
• les adresses dont la catégorie diffère de celle de leur pays ;
• les combinaisons groupe d'articles / catégorie de taxe sans modèle de taxes par article ;
• les modèles de taxes par article qui ne s'appliquent jamais ;
• les factures dont les taxes ont été saisies sans modèle de taxes et frais.

Chaque point renvoie à l'étape qui le corrige. Relancez le diagnostic à la fin pour vérifier le résultat.

2. Analyser

Choisissez la Société et la Période d'analyse (mois) (24 par défaut), puis cliquez sur Exécuter l'analyse. Dokos lit les factures validées de la période : taux de TVA, pays des tiers, modèles utilisés et part des factures saisies TTC. Les étapes suivantes partent de cette analyse.

3. Catégories de taxes

Cliquez sur Proposer des catégories de taxes. L'outil propose :

Monaco compte comme la France. Une catégorie qui existe déjà affiche le statut Existe déjà. Modifiez le Nom proposé si besoin, cochez Créer, puis cliquez sur Créer des catégories de taxes.

4. Pays & Tiers

1. Cliquez sur Proposer des correspondances de pays. Chaque pays reçoit une catégorie, avec le nombre de clients, de fournisseurs et d'adresses concernés.
2. Vérifiez le tableau Groupes TTC. Il liste les groupes de clients ou de fournisseurs facturés TTC, avec leur Part TTC. Si la colonne Remplacement de la catégorie de taxes est remplie, cette catégorie prend le pas sur celle du pays pour les tiers du groupe.
3. Cliquez sur Définir les valeurs par défaut du pays. Dokos pose la catégorie sur chaque fiche Pays retenue.
4. Cliquez sur Assigner aux clients, fournisseurs et adresses. Dokos pose la catégorie sur les tiers et leurs adresses, en arrière-plan.

Par défaut, l'outil ne change pas une catégorie déjà posée sur un tiers ou une adresse. Cochez Écraser les catégories de taxes déjà définies sur les tiers et adresses pour la remplacer.

5. Taxes par article

1. Cliquez sur Proposer des modèles de taxes sur les articles. L'outil propose un modèle par taux trouvé (« TVA 20% », « TVA 5.5% »…), avec un Compte de TVA à la vente et un Compte de TVA à l'achat. Il ajoute toujours un modèle « TVA 0% » pour les articles exonérés.
2. Vérifiez les comptes, cochez Créer, puis cliquez sur Créer des modèles de taxes par article.
3. Dans la section Taxes par groupe d'articles, cliquez sur Proposer des taxes par groupe d'articles. L'outil propose, pour chaque groupe d'articles et chaque catégorie, le modèle tiré de l'historique. Déjà couvert indique une combinaison déjà configurée.
4. Cliquez sur Appliquer les taxes par groupe d'articles. Les articles héritent du modèle de leur groupe, sauf s'ils ont leurs propres taxes.

Un modèle sans compte de TVA connu est ignoré, avec un message « Modèles de taxes d'article ignorés ». Les autres modèles sont créés. Si l'outil ne trouve aucun compte de TVA dans vos modèles, il prend les comptes 4457 (TVA collectée) et 4456 (TVA déductible) du plan comptable.

6. Détermination

Cliquez sur Proposer une détermination. Pour chaque catégorie, en vente et en achat, l'outil propose le Modèle de taxes et frais de vente ou d'achat à utiliser, et un Mécanisme :

• Catégorie de taxe du modèle : la catégorie est posée sur le modèle. Un modèle ne porte qu'une catégorie.
• Règle de taxation : l'outil crée une règle. Il la propose quand le même modèle sert plusieurs catégories.

Nécessite une variante TVA incluse crée une copie du modèle dont toutes les lignes sont TTC, pour une catégorie TTC. Résolution actuelle montre ce que Dokos choisit aujourd'hui. Une ligne déjà résolue est décochée, avec le statut Existe déjà. Cliquez sur Appliquer la détermination.

Dokos choisit le modèle dans cet ordre : une règle de taxation, puis le modèle qui porte la catégorie, puis le modèle par défaut.

7. Vue d'ensemble

Cliquez sur Générer un aperçu. L'outil affiche un résumé imprimable de la configuration obtenue. Le bouton d'impression ouvre ce résumé dans une nouvelle fenêtre.

Exemple

Exemple fictif : sur le site de démonstration, tous les clients et fournisseurs ont une adresse en France. Dokompany vend en France, en Belgique et en Suisse. Une partie de ses ventes en boutique est saisie TTC.

1. L'analyse sur 24 mois trouve les taux 20 % et 5,5 %, et des tiers en Belgique et en Suisse.
2. L'outil propose « National », « UE », « Hors UE / Export » et « National - TTC ». La comptable les crée.
3. Elle assigne « UE » à la Belgique, « Hors UE / Export » à la Suisse, puis aux tiers de ces pays.
4. Elle crée « TVA 20% », « TVA 5.5% » et « TVA 0% », puis applique les taxes par groupe d'articles.
5. Elle applique la détermination proposée, avec une variante TTC pour « National - TTC ».

Vérifier : relancez Exécuter le diagnostic. Il ne doit plus signaler de combinaison sans modèle. Sur une facture de test à un client belge, chaque ligne prend le modèle de la catégorie « UE ».

Problèmes connus

• La ligne « TVA 0% » fait échouer la création des modèles : sur une version plus ancienne, l'outil créait la ligne à 0 % sans compte quand aucun modèle de taxes n'existait. Tout le lot échouait. Mettez votre site à jour. En attendant, décochez Créer sur cette ligne.

Voir aussi

• Configurer la TVA et les taxes
• La TVA n'est pas appliquée sur un article
• Déclarer la TVA française