Configurer la TVA et les taxes

Cette page explique comment Dokos calcule la TVA d'un document. Elle donne ensuite la méthode de configuration recommandée, avec un exemple pour la société Dokompany. Les écrans de détail sont décrits dans les pages Taxes de vente et Taxes d'achat.

Comment Dokos choisit la TVA d'une ligne

Quatre objets entrent en jeu.

Sur une facture, Dokos lit la catégorie de taxe du tiers (ou de son adresse). Pour chaque ligne, il cherche ensuite le modèle de taxes par article de l'article qui correspond à cette catégorie. S'il n'en trouve pas sur l'article, il remonte le groupe d'articles, puis les groupes parents.

Le paramètre Ajouter automatiquement les taxes et frais depuis le modèle de taxes d'article (dans Paramètres de comptabilité, coché par défaut) remplit alors le tableau des taxes à partir des lignes. Un document qui mélange 20 % et 5,5 % obtient donc deux lignes de TVA, sans modèle de document.

Configurer la TVA avec l'outil de configuration

L'Outil de configuration de la TVA analyse vos factures validées, propose cette configuration et la crée pour vous : catégories de taxe, catégorie par pays et par tiers, un modèle de taxes par article par taux, et le choix du modèle de taxes et frais par catégorie. Il prépare aussi les données exigées par la facturation électronique. Ouvrez-le avec la recherche (« Outil de configuration de la TVA »).

Les sept étapes de l'outil sont décrites dans Configurer la TVA avec l'outil de configuration.

Exemple : Dokompany vend à deux taux

Dokompany vend des planches (groupe Boards, TVA 20 %) et du Café expresso (groupe Restauration, TVA 5,5 %).

1. Sur la fiche article Café expresso, onglet Taxe, le tableau Taxes contient le modèle TVA 5.5% Collectée - DKY. Dans la démo, ce modèle n'a pas de valeur dans Applicable à : il sert aux ventes comme aux achats. Pour un modèle distinct à l'achat, ajoutez une ligne avec TVA 5.5% Déductible - DKY (Applicable à = Achats).
2. La fiche Dokoboard porte de la même façon TVA 20% Collectée - DKY.
3. Créez une facture de vente avec 1 Dokoboard et 10 Cafés expresso. Laissez le champ Modèle de taxes et frais de vente vide.

Vérifier : le tableau des taxes contient une ligne TVA 20 % et une ligne TVA 5,5 %. Après validation, le rapport Récapitulatif des taxes liées aux transactions montre la base et la TVA de chaque taux.

Choisir entre HT et TTC

Dans Dokos, un prix n'est pas « TTC » par la liste de prix. C'est la ligne de taxe qui le dit, par la case Cette taxe est-elle incluse dans le total net ?. Cette case existe sur les lignes d'un modèle de taxes et frais et sur les lignes d'un modèle de taxes par article.

• B2B : prix HT, case décochée. La TVA s'ajoute au prix.
• B2C : prix TTC, case cochée. Dokos déduit le HT du prix saisi et garde le total TTC égal à la somme des prix saisis.

Si vous vendez aux deux publics, utilisez deux catégories (« National » et « National - TTC ») et deux listes de prix. L'outil de configuration crée la variante TTC du modèle quand Nécessite une variante TVA incluse est coché.

Arrondis

Par défaut, Dokos calcule la TVA de chaque ligne sans l'arrondir, fait la somme par ligne de taxe, puis arrondit le total au centime. C'est l'arrondi « sur le total ». Cochez Arrondir le montant de la taxe ligne par ligne (Paramètres de comptabilité) pour arrondir la TVA de chaque ligne avant la somme. Le total peut alors différer d'un centime.

Le Total arrondi est un autre mécanisme : il arrondit le total TTC selon la plus petite fraction de la devise. Cochez Désactiver le total arrondi sur le document si le total doit rester exact.

Intra-UE et export

Pour un client d'un autre pays de l'UE ou hors UE, la catégorie de taxe « UE » ou « Hors UE / Export » sélectionne un modèle sans TVA française. Les mentions légales et l'autoliquidation sont décrites dans TVA sur les ventes et achats internationaux. Vérifiez le numéro de TVA intracommunautaire du client avant la première facture. La déclaration des échanges est décrite dans Déclarer la DES et l'état récapitulatif TVA.

TVA sur les acomptes

Deux méthodes existent.

• Facture d'acompte (recommandé) : depuis une commande client, Créer > Facture d'acompte. La facture porte la TVA, regroupée par taux. Voir Factures d'acompte.
• Écriture de paiement : l'onglet Taxes et Frais d'une écriture de paiement client ou fournisseur contient le tableau Taxes et frais constatés d'avance. Choisissez un Modèle de taxes et frais ou ajoutez une ligne de type Sur le montant payé. Dokos passe la TVA sur le compte de la ligne au moment du paiement.

La TVA d'un acompte est exigible à son encaissement. Sur la facture d'acompte, passez donc la TVA sur un compte de TVA d'attente, et non sur le compte de TVA collectée 445720 - TVA 20% Collectée. Avec les comptes créés par Dokos pour la France, choisissez le modèle TVA collectée sur encaissements - 20% : la TVA va sur 445742 - TVA collectée sur encaissements - 20%.

Quand le client paie l'acompte, l'écriture de paiement transfère la TVA du compte d'attente vers le compte de TVA collectée. Dokos trouve le compte de destination dans le tableau Paramètres des comptes d'attente de la société (onglet Taxes) : chaque ligne relie un Compte d'attente de TVA à un Compte de TVA collectée/déductible de même Taux de taxe. Si ce tableau est vide, aucun transfert n'a lieu.

Exemple fictif — Maison Verte SARL Un acompte de 1 000 € HT, TVA 20 %, est facturé sur une commande client.

Pièce	Débit	Crédit
Facture d'acompte	4111 Clients 1 200 €	4191 Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes 1 000 € · 445742 TVA collectée sur encaissements - 20% 200 €
Paiement de l'acompte	512 Banque 1 200 € · 445742 200 €	4111 Clients 1 200 € · 445720 TVA 20% Collectée 200 €

Après le paiement, la TVA de l'acompte est sur 445720 et la déclaration de TVA la reprend.

L'acompte et la facture de solde peuvent avoir une exigibilité de TVA différente : la TVA de l'acompte sur le compte d'attente 445742, la TVA du solde sur 445720. La facture de solde contrepasse alors toute l'écriture de l'acompte, TVA comprise, au prorata du montant imputé.

TVA sur les débits ou sur les encaissements

Ce qui rend la TVA exigible

La TVA d'une ligne devient exigible selon le compte de la ligne de taxe :

• un compte de contrôle (par exemple 445720 pour la TVA collectée, 445620 pour la TVA déductible) : la TVA est exigible à la date de la facture (débits) ;
• un compte d'attente (44574x pour la TVA collectée, 44564x pour la TVA déductible) : la TVA est exigible au paiement (encaissements). L'écriture de paiement de la facture reçoit deux lignes de taxe, qui transfèrent la TVA payée du compte d'attente vers le compte de contrôle associé, selon le montant payé. Les paires de comptes sont dans le tableau Paramètres des comptes d'attente de la société.

La déclaration de TVA lit seulement les comptes de contrôle. Le solde des comptes d'attente s'affiche dans TVA non encore exigible, pour information. Le fonctionnement complet est décrit dans Déclarer la TVA française.

Le champ Exigibilité de la TVA

Les Paramètres fiscaux France de la société ont un champ Exigibilité de la TVA : Débits (par défaut), Encaissements ou Mixte. Ce champ ne choisit pas les comptes. Il sert à trois choses :

• la déclaration de TVA le copie dans son champ Exigibilité et l'imprime ;
• avec Encaissements ou Mixte, si la société n'a pas de compte d'attente de TVA collectée (44574), la déclaration affiche l'avertissement « La TVA collectée attend l'encaissement des factures » : sans ce compte, la TVA des factures est déclarée à la date de la facture, payée ou non ;
• la prévision de trésorerie : avec Débits, la TVA compte dans la période de la facture. Avec Encaissements ou Mixte, le solde d'attente de chaque facture ouverte compte dans la période de son paiement prévu.

Encaissements et Mixte ont le même effet dans Dokos. Mixte indique que la société utilise les deux exigibilités, ligne par ligne, selon les comptes de ses modèles de taxes.

Configurer une exigibilité mixte

Une société qui vend des biens (TVA sur les débits) et des services (TVA sur les encaissements) utilise deux modèles de taxes par article :

1. Créez un Modèle de taxes par article « TVA 20 % débits » avec le compte de contrôle 445720.
2. Créez un Modèle de taxes par article « TVA 20 % encaissements » avec le compte d'attente 445742.
3. Posez le premier sur les articles vendus (biens), le second sur les services.
4. Dans les Paramètres fiscaux France, choisissez Mixte.

Le champ Exigibilité de la TVA d'un modèle de taxes par article ou d'une catégorie de taxe (Débits ou Encaissements) est informatif : Dokos ne s'en sert pas pour choisir le compte.

Exemple fictif : le 10 mars, Dokompany facture un Dokoboard (1 000 € HT) et son installation (500 € HT). La TVA du Dokoboard (200 €) va sur 445720 : elle est déclarée sur la période de mars. La TVA de l'installation (100 €) va sur 445742. Le client paie le 5 avril : Dokos transfère les 100 € sur 445720, et ils sont déclarés sur la période d'avril.

Contrôler la TVA chaque mois

1. Ouvrez le rapport Récapitulatif des taxes liées aux transactions sur le mois. Comparez les bases et les montants par taux.
2. Ouvrez la Balance générale sur les comptes 4457 (TVA collectée) et 4456 (TVA déductible). Un solde sur un compte d'attente (44574, 44564) correspond à de la TVA non encore exigible.
3. Préparez la Déclaration de TVA : Dokos signale les anomalies avant la déclaration. Voir Déclarer la TVA française et Régulariser la TVA déclarée.

Comptes de TVA et catégories de taxe

Comptes de TVA

Un compte utilisé dans une ligne de taxe a le Type de compte Taxe. Ouvrez le compte dans le Plan comptable pour le vérifier.

Pour une société française, les Paramètres fiscaux France contiennent le Régime de TVA (Franchise en base, Réel simplifié ou Réel normal) et le tableau Comptes de TVA. Chaque ligne de ce tableau associe un Rôle (par exemple Contrôle collecté, Contrôle déductible, Suspens collecté, Suspens déductible, Autoliquidation) à un Compte et, si besoin, à un Taux de taxe. La déclaration de TVA lit ces comptes. Voir Déclarer la TVA française.

Une taxe non applicable à un article

Sur une ligne d'un modèle de taxes par article, la case Non Applicable retire la taxe du calcul pour cet article. Un taux à 0 % garde au contraire une ligne de taxe à zéro sur le document.

Compte client ou fournisseur selon la catégorie de taxe

Une Catégorie de taxe peut aussi choisir le compte de tiers. Dans la section Détermination comptable de la catégorie, les tableaux Comptes clients et Comptes fournisseurs donnent, par société, un Compte par défaut et un compte d'avance.

Sur une transaction, Dokos prend d'abord le compte de la catégorie de taxe du tiers (ou, à défaut, de la catégorie du document). Sinon, il prend le compte de la fiche du tiers, puis celui de son groupe, puis le compte par défaut de la société.

Exemple : Dokompany crée un compte 411100 - Clients UE et l'ajoute dans les Comptes clients de la catégorie « UE ». Une facture de vente à un client de catégorie « UE » passe sur ce compte. Les clients de catégorie « National » restent sur le compte client par défaut.

La section TVA française de la catégorie contient aussi le Code de TVA (national, biens UE, services UE, export…) et l'Exigibilité de la TVA.

Erreurs fréquentes

• Un article sort à 0 % alors que sa fiche indique 20 % : le modèle de l'article est lié à une autre catégorie de taxe que celle du client, ou son groupe n'a pas de modèle. Ajoutez une ligne pour la catégorie du client, ou lancez l'étape Taxes par article de l'outil.
• Toutes les lignes ont le même taux : un modèle de taxes et frais est sélectionné sur le document. Videz le champ et laissez la TVA par article remplir le tableau.
• Le client n'a pas de catégorie de taxe : la ligne prend le modèle « domestique ». Affectez la catégorie au client ou à son adresse. Le paramètre Déterminer la catégorie de taxe d'adresse depuis (Paramètres de comptabilité) choisit l'adresse de facturation ou de livraison.
• Une TVA déductible apparaît sur un devis client : le modèle de taxes par article n'a pas de valeur dans Applicable à. Indiquez Ventes ou Achats.
• Un fournisseur étranger a changé de catégorie : la catégorie d'un tiers est modifiable par l'outil de configuration si l'option d'écrasement est cochée. Vérifiez la catégorie sur la fiche avant de relancer l'outil.

Pour d'autres cas, consultez Résoudre un problème.

Pour les développeurs : base taxable personnalisée

Par défaut, une ligne de taxe s'applique au montant net de chaque article. Une application peut changer cette base pour un type de calcul personnalisé avec le hook erpnext_taxable_base_resolvers, déclaré dans hooks.py et indexé par la valeur du champ Basé sur (charge_type) de la ligne de taxe :

# hooks.py
erpnext_taxable_base_resolvers = {"On Gross Amount": "my_app.taxes.gross_base"}

# my_app/taxes.py
def gross_base(calc, item, tax):
    # calc.doc est le document parent
    return item.custom_field_mrp * item.qty

Le type On Gross Amount et le champ custom_field_mrp sont des exemples : ajoutez vous-même l'option au champ Basé sur des lignes de taxe et le champ personnalisé à l'article. Pour que l'aperçu dans le formulaire donne le même résultat, déclarez la même fonction côté navigateur dans erpnext.taxable_base_resolvers["On Gross Amount"]. La fonction peut être appelée plusieurs fois par article.