Reprendre l'historique de TVA
Reprendre l'historique de TVA
Une société qui commence ses déclarations de TVA dans Dokos a souvent un historique : des écritures de TVA déjà déclarées avec un autre logiciel. Sans reprise, la première déclaration les reprendrait comme écritures tardives.
La reprise part d'une date, la date de coupure : la fin de la dernière période déclarée hors de Dokos. Elle se fait en trois temps : un diagnostic qui ne modifie rien, une déclaration d'ouverture, puis, si besoin, une écriture qui solde les comptes de TVA.
Prérequis
- Le rôle Responsable comptable (Accounts Manager) ou Gestionnaire système.
- Les paramètres fiscaux France de la société, avec un tableau des comptes de TVA vérifié.
- Les écritures de l'historique sont dans Dokos, par exemple après un import du FEC.
- Aucune déclaration de TVA de Dokos ne couvre déjà une période antérieure à la date de coupure.
Résultat attendu
- Toutes les écritures de TVA jusqu'à la date de coupure sont marquées comme déclarées, sauf les pièces que vous laissez de côté.
- Le crédit de TVA à la date de coupure est repris en ligne 22 de la première déclaration faite dans Dokos.
- À partir de là, une règle vaut pour tout le grand livre : une écriture de TVA non marquée est de la TVA à déclarer.
Lancer le diagnostic
- Ouvrez les paramètres fiscaux France de la société et cliquez sur Reprise de l'historique de TVA.
- Renseignez la Fin de la dernière période déclarée hors Dokos, puis cliquez sur Lancer le diagnostic.
Le diagnostic lit le grand livre à cette date et ne modifie rien. Il affiche :
- le solde de chaque compte de TVA, le solde Attendu et un État ;
- les écritures de TVA jusqu'à cette date qu'aucune déclaration de Dokos ne couvre, par année et par compte ;
- un avertissement quand des déclarations de Dokos commencent déjà avant cette date : la date de coupure est alors probablement trop tardive.
| État | Signification |
|---|---|
| Conforme | Le solde est celui attendu, en général zéro |
| Normal | Le solde a une raison ordinaire : TVA de la dernière période payée après la coupure, remboursement demandé non encore reçu, acomptes non encore imputés, TVA sur encaissements non encore exigible |
| Repris | Le crédit de TVA (44567) : il devient la ligne 22 de la première déclaration |
| À expliquer | Aucune déclaration n'explique ce solde : il demande une décision avant la première déclaration |
Créer la déclaration d'ouverture
- Dans la fenêtre du diagnostic, cliquez sur Créer la déclaration d'ouverture. Dokos crée une Déclaration de TVA de type Ouverture qui couvre tout l'historique jusqu'à la date de coupure. Elle n'a aucune ligne.
- Vérifiez le Crédit reporté : Dokos propose le solde du compte de crédit de TVA à la date de coupure. Corrigez-le s'il diffère de la ligne 27 de la dernière déclaration déposée.
- Si des pièces de l'historique n'ont jamais été déclarées, ajoutez-les dans Pièces jamais déclarées. Dokos affiche leur TVA non déclarée. Elles ne seront pas marquées : la première déclaration les reprendra comme écritures tardives, avec les règles de régularisation.
- Validez la déclaration d'ouverture. Dokos marque les écritures de TVA jusqu'à la date de coupure et affiche le Rapport de reprise : le crédit repris, comparé au solde du grand livre, et les soldes que l'historique déclaré laisse sur les comptes de TVA.
Une société n'a qu'une déclaration d'ouverture. Ensuite, aucune déclaration ne peut couvrir une période qui se termine à la date de coupure ou avant. Une déclaration d'ouverture ne peut pas être annulée tant qu'une déclaration de TVA a été validée après elle.
Solder les comptes de TVA
Quand le rapport de reprise montre des soldes À expliquer, cliquez sur Proposer l'écriture de régularisation sur la déclaration d'ouverture. Dokos crée en brouillon une écriture qui solde chaque compte de TVA de ce que l'historique y laisse :
- un net de TVA due va sur la TVA à payer (44551), un net de crédit sur le crédit de TVA (44567) ;
- un écart de moins d'un euro va sur le compte d'arrondi (7580, 6580 ou le compte d'arrondi de la société).
Rien n'est comptabilisé sans vous : vérifiez l'écriture avec votre expert-comptable, modifiez-la si un solde a une autre explication, puis validez-la.
Exemple fictif — Maison Verte SARL Maison Verte SARL arrive dans Dokos en juillet 2026 avec son historique depuis 2023. Sa dernière CA3 déposée avec l'ancien logiciel est celle de juin 2026. La reprise à la date du 30/06/2026 montre 44567 à 1 200 € (Repris, ligne 27 de juin) et 445660 à 35,20 € (À expliquer). Une facture fournisseur de mai n'avait jamais été déclarée : elle est ajoutée aux pièces jamais déclarées. La déclaration de juillet reprend 1 200 € en ligne 22 et la TVA de cette facture comme écriture tardive ; l'écriture de régularisation solde le reste de 445660.
Vérifier dans la durée
Le rapport Statut de la TVA compare période par période la TVA déclarée et la TVA du grand livre, et rapproche chaque année le chiffre d'affaires déclaré de celui du grand livre. Il lit aussi les déclarations faites avec une version antérieure de Dokos, qui n'enregistraient que la TVA collectée et la TVA déductible : leur chiffre d'affaires déclaré ne comprend que les ventes taxées. Voir Régulariser la TVA déclarée.