Allocation de congé
1. Attribution des congés
1.1. Contrat de travail
Pour simplifier l'attribution des congés, Dokos vous permet de les attribuer directement dans le contrat de travail.
Avec cette méthode, les congés sont automatiquement alloués chaque jour selon les règles définies pour chaque type de congé.
Au préalable, vous aurez défini les types de congés ainsi que le calcul des congés payés afin de déterminer une fréquence d'attribution et une période.
- Rendez-vous dans le type de contrat de travail pour créer un type de contrat de travail.
- Définissez les types de congés à attribuer au contrat de travail.
- Dans la fiche employé, rendez-vous sur le contrat de travail.
- Créez un nouveau contrat de travail. Une fois le type de contrat renseigné, les congés sont automatiquement ajoutés dans l'onglet congés.
Pour que le calcul soit effectué immédiatement, cliquez sur « Mettre à jour les congés ». Sinon, l'allocation sera effectuée à la date spécifiée pour chaque type de congé.
Pour que l'allocation des congés se base sur la configuration des contrats de travail, cochez l'option « Allouer les congés depuis les contrats » dans les paramètres RH. Sinon, vous pouvez utiliser le système de Politique de congés.
L'allocation des congés acquis s'effectue au début de la période, avec un nombre initial de congés alloués fixé à 0. Au fil de la période, cette allocation est ajustée et le total des congés attribués est augmenté en fonction du nombre de jours calculés par le système selon les règles définies pour chaque type de congé.
Pour les congés payés, il est nécessaire de créer des feuilles de présence pour chaque employé afin que le système puisse calculer correctement le nombre de jours de congé à allouer.
Vous pouvez également cocher l'option « Calculer les présences » dans les paramètres RH pour que le système effectue ce calcul automatiquement si les présences ne sont pas saisies manuellement.
2. Calcul des congés acquis pour la France
Pour les entreprises françaises, Dokos applique un calcul des congés acquis conforme au Code du travail français. Ce calcul est activé automatiquement lorsque la société est configurée avec la France comme pays.
2.1. Principe de la période de référence
En France, les congés payés sont acquis sur une période de référence qui s'étend par défaut du 1er juin de l'année précédente au 31 mai de l'année en cours. Cette période peut être modifiée par convention collective.
Le système Dokos prend en compte cette période pour :
- calculer le nombre de jours acquis par mois travaillé ;
- s'assurer que les droits ne dépassent pas le plafond légal (30 jours ouvrables ou 25 jours ouvrés pour une année complète) ;
- gérer correctement les cas d'entrée et de sortie en cours de période.
2.2. Modes de calcul disponibles
| Mode | Description | Plafond annuel |
|---|---|---|
| Jours ouvrables | Tous les jours sauf dimanche et jours fériés | 30 jours |
| Jours ouvrés | Jours travaillés dans l'entreprise (lundi–vendredi) | 25 jours |
Le mode est défini au niveau du type de congé. L'employeur peut opter pour le calcul en jours ouvrés à condition que cela ne réduise pas les droits du salarié par rapport au calcul légal en jours ouvrables.
2.3. Acquisition mensuelle
Chaque mois de travail effectif ouvre droit à 2,5 jours ouvrables (ou l'équivalent en jours ouvrés selon le mode choisi). L'allocation dans Dokos est mise à jour automatiquement en fin de mois selon les présences enregistrées.
Exemple :
Sophie, salariée de Maison Verte SARL depuis le 1er septembre, a travaillé tous les mois jusqu'au 31 mai. Dokos calcule automatiquement son droit à 9 mois × 2,5 = 22,5 jours ouvrables, soit 22 jours ouvrables (arrondi à l'entier inférieur selon les règles légales applicables).
2.4. Prise en compte des présences
Pour que le calcul des congés acquis soit correct en France, les feuilles de présence doivent être renseignées pour chaque employé. Sans présences enregistrées, le système ne peut pas déterminer le nombre de mois de travail effectif.
Si les présences ne sont pas saisies manuellement, activez l'option Calculer les présences dans les paramètres RH pour que le système les génère automatiquement.