Catégories de taxes

Les catégories de taxes permettent de différencier le traitement comptable et fiscal de vos clients et fournisseurs selon leur statut : entreprise assujettie, particulier, opérateur intracommunautaire, association, etc. Une catégorie de taxes peut influer à la fois sur le compte comptable tiers utilisé et sur le modèle de taxe appliqué automatiquement dans les transactions.

Compte comptable tiers selon la catégorie de taxes

Dans le plan comptable français, il est courant d'utiliser des comptes clients différents selon la nature du tiers : 411000 pour les clients standard, 411100 pour les clients intracomm, 411200 pour les clients hors UE, etc. Dokos permet de configurer cette correspondance directement sur la catégorie de taxes.

Lors de la saisie d'une transaction, le système détermine automatiquement le bon compte tiers en fonction de la catégorie de taxes renseignée sur le document (héritée du client ou fournisseur), sans que l'utilisateur ait à le sélectionner manuellement.

Exemple — Maison Verte SARL Les clients français standard utilisent le compte 411000. Les clients intracommunautaires ont la catégorie de taxes "UE" mappée sur le compte 411100. Lors de la création d'une facture pour un client UE, le compte 411100 est sélectionné automatiquement.

      
flowchart LR
    CLI["Client\nCatégorie de taxes: UE"] --> TXN["Facture de vente"]
    TXN --> |"Résolution automatique"| CPT["Compte 411100\nClients intracommunautaires"]
    CLI2["Client\nCatégorie de taxes: Standard"] --> TXN2["Facture de vente"]
    TXN2 --> |"Résolution automatique"| CPT2["Compte 411000\nClients France"]

    

Modèle de taxe selon la catégorie de taxes

Les règles de taxe dans Dokos peuvent être conditionnées par la catégorie de taxes du document. Lors du calcul des taxes, le système évalue la catégorie de taxes pour sélectionner le template approprié.

Exemple — Maison Verte SARL Un client intracommunautaire (catégorie "UE") déclenche automatiquement le modèle "TVA 0 % intracomm" à la place du modèle "TVA 20 %". Aucune intervention manuelle sur le champ taxe n'est nécessaire.

Détermination de la catégorie de taxes depuis l'adresse

Dans les Paramètres de comptabilité, le paramètre Déterminer la catégorie de taxe d'adresse à partir de indique si c'est l'adresse de livraison ou l'adresse de facturation qui est utilisée pour déduire la catégorie de taxes applicable sur le document.

Configurer une catégorie de taxes

Comptabilité > Configuration > Catégorie de taxes

1. Créez une catégorie (ex. "Intracommunautaire", "Hors UE", "Association")
2. Sur chaque compte client ou fournisseur concerné dans votre plan comptable, associez la catégorie de taxes correspondante
3. Affectez la catégorie de taxes sur les fiches Client ou Fournisseur concernées

Voir aussi

• Paramètres de comptabilité
• Plan comptable
• Clients
• Fournisseurs