Comptabiliser les cotisations patronales

:::dokos HRMS Cette fonctionnalité est disponible à partir de la version 5.x de HRMS. :::

Contexte

Dans Dokos, les composantes salariales de type Cotisation Employeur représentaient une charge patronale non comptabilisée. Le traitement de paie ne générait aucune écriture pour ces cotisations, ce qui laissait le plan comptable incomplet.

À présent, un paramètre au niveau de chaque composante permet de créditer un compte de passif dédié et de débiter le compte de charge déjà associé à la composante, via une écriture de journal séparée créée automatiquement à la soumission du traitement de paie.

Pré-requis

1. Une composante salariale de type Cotisation Employeur doit exister.
2. Pour chaque société de l'instance, un compte de charge et un compte de passif doivent être associés à la composante dans la table Comptes.
3. Le traitement de paie doit être configuré et utilisé normalement.

Configurer une composante cotisation employeur

Pour activer la comptabilisation d'une cotisation patronale, ouvrez la composante salariale concernée depuis Paie > Composantes salariales.

      
flowchart LR
    A[Composante Cotisation Employeur] --> B[Table Comptes]
    B --> C[Compte de charge — Débit]
    B --> D[Compte de passif — Crédit]
    C --> E[Écriture de journal distincte]
    D --> E
    E --> F[Comptabilisation à la soumission de la paie]

    

Dans le tableau Comptes, deux colonnes sont désormais disponibles pour chaque ligne :

Reprenons l'exemple d'une société fictive qui cotise sur les retraites complémentaires :

1. Dans Paie > Composantes salariales, ouvrez la composante « Retraite complémentaire patronale ».
2. Vérifiez que le champ Type est défini sur Cotisation Employeur.
3. Dans le tableau Comptes, ajoutez une ligne pour la société concernée :
   • Compte : 6333 - Cotisations sociales sur salaires - Retraite (charge)
   • Compte de passif : 4237 - Retenues sociales à payer (passif)
4. Enregistrez la composante.

Comptabilisation automatique à la soumission de la paie

Lorsque vous soumettez un traitement de paie, Dokos génère désormais deux écritures distinctes :

1. L'écriture de paie habituelle (provision des salaires), qui débite les comptes de charges des salaires bruts et crédite le compte de rémunérations à payer.
2. Une écriture de journal dédiée aux cotisations patronales, qui débite les comptes de charges et crédite les comptes de passif paramétrés sur chaque composante.

Exemple d'écriture générée

Pour le salarié Camille Durand d'une société fictive, dont le traitement de paie du mois de septembre 2026 inclut une cotisation patronale retraite de 250 € :

L'écriture est rattachée au traitement de paie : elle est automatiquement annulée en cascade lorsque le traitement de paie est annulé.

Ventilation par centre de coût

Si le traitement de paie ventile les salaires sur plusieurs centres de coût, l'écriture des cotisations patronales reprend la même ventilation. Chaque ligne de charge est ventilée proportionnellement, sans perte ni arrondi sur le total de la cotisation.

Comptabilisation par employé

Le paramètre Comptabiliser la paie employé par employé dans Paramètres de paie influence également l'écriture des cotisations patronales.

• Si l'option est désactivée : les cotisations patronales sont agrégées par compte et par centre de coût, sans préciser l'employé.
• Si l'option est activée : chaque ligne de passif est crédité séparément pour chaque employé, avec l'employé renseigné comme Tiers sur la ligne, ce qui facilite le suivi des règlements par salarié.

      
flowchart TD
    A[Paramètres de paie] --> B{Comptabiliser par employé ?}
    B -- Non --> C[Lignes agrégées sans tiers]
    B -- Oui --> D[Lignes individualisées par employé]
    D --> E[Tiers = Employé sur chaque ligne de passif]

    

Vérifier les écritures générées

Pour consulter l'écriture des cotisations patronales :

1. Ouvrez le traitement de paie soumis.
2. Dans la section Écriture comptable, vous trouverez désormais deux entrées :
   • l'écriture de journal de paie habituelle,
   • l'écriture de journal des cotisations patronales.
3. Cliquez sur l'écriture de journal des cotisations pour en vérifier les lignes.

Limitations

• Seules les composantes de type Cotisation Employeur sont concernées par cette écriture. Les autres types de composantes ne générant pas d'écriture ne sont pas affectés.
• Les composantes paramétrées sans compte de passif ne sont pas comptabilisées dans cette écriture distincte. Vérifiez le paramétrage de chaque composante.
• Les cotisations patronales sont comptabilisées à la soumission du traitement de paie, pas à la validation d'un bulletin de salaire individuel.

Points de contrôle

Avant de soumettre un traitement de paie incluant des cotisations patronales :

1. Chaque composante de type Cotisation Employeur doit avoir un compte de passif renseigné pour la société concernée.
2. Les comptes de charge et de passif doivent appartenir au même plan comptable que celui de la société du traitement de paie.
3. Les centres de coût utilisés sur le traitement de paie doivent exister et être actifs.

Voir aussi

• Composantes salariales
• Paramètres de paie
• Traitements de paie