Configurer les taxes
Les impôts sont des contributions obligatoires aux recettes de l'État / du pays.
L'un des principaux facteurs de motivation de l'utilisation obligatoire des outils comptables est le calcul des impôts. DOKOS vous permet de créer des modèles de taxes configurables que vous pouvez appliquer à vos transactions de vente ou d'achat.
1. Comptes fiscaux
Pour les comptes fiscaux que vous souhaitez utiliser dans les modèles de taxes, allez sur :
Accueil > Comptabilité > Plan comptable
Sélectionnez un compte et cliquez sur modifier. Sélectionnez le Type de compte comme Taxe pour le compte.
2. Modèle de taxes de vente et frais
Le modèle Taxes de vente et frais récupère les taxes pour vos transactions de vente telles que la commande client et la facture de vente. Lisez le modèle des taxes de vente et des frais pour en savoir plus.
3. Modèle de taxes et frais d'achat
Le modèle des taxes d'achat et des frais récupère les taxes pour vos transactions d'achat telles que la commande fournisseur et la facture d'achat. Lisez le modèle des taxes et frais d'achat pour en savoir plus.
4. Modèle de taxe d'article
La taxe définie dans le modèle de taxe d'article s'applique spécifiquement à un article ou à un groupe d'articles. Il a la préférence sur le modèle de taxe de vente / achat.
Depuis la V5, le modèle de taxe d'article permet également de marquer une taxe comme Non applicable pour un article donné. Cette option exclut complètement la taxe du calcul sur cet article — à ne pas confondre avec un taux à 0 %, qui laisse une ligne de taxe à zéro dans le document. Lisez le modèle de taxe sur les articles pour en savoir plus.
5. Catégories de taxe
La catégorie de taxe aide à appliquer automatiquement les modèles de taxe de vente / achat dans vos transactions en fonction du client / fournisseur choisi. Lisez la catégorie de taxe pour en savoir plus.
6. Paramètres fiscaux spécifiques à la France
Pour les sociétés dont l'entité juridique est domiciliée en France, Dokos propose un paramétrage fiscal régional dédié : les Paramètres fiscaux France.
Accueil > Comptabilité > Paramètres fiscaux France
Ce formulaire centralise les informations nécessaires à la gestion de la TVA et à la production des fichiers comptables français (FEC, relevé DES, etc.).
Régime de TVA
Le champ Régime de TVA permet d'indiquer le régime fiscal de votre société. Ce régime est repris automatiquement dans les fichiers et déclarations générés par Dokos (notamment dans l'en-tête du FEC et le fichier d'échange comptable).
Les régimes disponibles sont :
| Régime | Description |
|---|---|
| Franchise en base (TVA non applicable) | Sociétés bénéficiant de la franchise en base de TVA. La mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » apparaît sur les factures. |
| Réel normal | Régime de droit commun ; la TVA est déclarée et déduite intégralement. |
| Mini-réel | Option permettant de relever du régime du réel normal pour la TVA tout en restant au régime simplifié pour l'impôt sur les sociétés. |
| Réel simplifié | Régime simplifié d'imposition avec acomptes et régularisation annuelle (CA12). |
| Autre | Tout autre régime non listé ; le libellé peut être précisé manuellement. |
:::tip Astuce Si vous sélectionnez Franchise en base, Dokos affiche automatiquement la mention légale sur vos factures de vente et n'applique pas de TVA. :::
Comptes de TVA et rôles comptables
Le tableau Comptes de TVA vous permet de définir, pour chaque taux de TVA (20 %, 10 %, 5,5 %, 2,1 %, etc.), les comptes comptables à utiliser dans les écritures.
Chaque ligne du tableau associe un taux de TVA aux rôles comptables suivants :
| Rôle comptable | Rôle dans le plan comptable | Utilisation |
|---|---|---|
| Compte de TVA collectée | Compte de passif (classe 445) | TVA facturée à vos clients — crédit du compte lors d'une facture de vente. |
| Compte de TVA déductible | Compte de passif (classe 445) | TVA récupérable sur vos achats — débit du compte lors d'une facture d'achat. |
| Compte de TVA à régulariser | Compte d'attente (classe 4458) | TVA en attente d'affectation, notamment pour les opérations non encore définitivement imposables. |
| Compte de bien (immobilisation) | Compte de TVA déductible sur immobilisations | TVA déductible sur acquisitions d'immobilisations. |
| Compte de service | Compte de TVA déductible sur autres biens et services | TVA déductible sur achats courants (autres biens et services). |
:::tip Astuce Ces rôles sont automatiquement renseignés par Dokos lors de la création de votre société française. Vous pouvez les ajuster si vous utilisez un plan comptable personnalisé. :::
Association automatique
Lorsque vous créez des modèles de taxes (vente ou achat) pour une société française, Dokos utilise automatiquement les comptes définis dans les Paramètres fiscaux France. Vous n'avez donc pas besoin de sélectionner manuellement le compte comptable dans chaque modèle de taxe : le rapprochement se fait par taux de TVA.
:::warning Important Si vous modifiez un compte dans les Paramètres fiscaux France, les nouveaux modèles de taxes créés utiliseront le compte mis à jour. Les modèles de taxes existants ne sont pas modifiés automatiquement. :::
Migration depuis une version antérieure
Lors du passage à la version 5, Dokos crée automatiquement l'enregistrement Paramètres fiscaux France pour chaque société française déjà présente dans votre base. Les comptes de TVA existants sont migrés vers le nouveau tableau de rôles comptables. Aucune action manuelle n'est requise, mais nous vous invitons à vérifier la cohérence des comptes après la mise à jour.