La TVA d'une facture électronique reçue est fausse
La TVA d'une facture électronique reçue est fausse
Symptôme
Vous recevez une facture fournisseur électronique. La facture d'achat créée par Dokos n'a pas le même montant de TVA que le document du fournisseur. Par exemple, une ligne doit être à 20 % et une autre à 0 %, mais Dokos met le même taux sur les deux lignes, ou aucune TVA.
Cause
Dokos ne recopie pas le taux de TVA du fournisseur. Il calcule la TVA de la facture d'achat à partir de vos paramètres. Deux causes sont fréquentes.
Un modèle de taxes s'applique à tout le document. Si le champ Modèle de taxes à l'achat de la facture fournisseur est rempli, ses lignes s'appliquent à tous les articles. Une Règle de taxation d'achat qui correspond au fournisseur remplit ce champ automatiquement. Une facture à 5,5 % et 20 % sort alors « tout à 20 % ».
L'article n'a pas de modèle d'achat. Si le champ est vide, Dokos calcule la TVA de chaque ligne à partir de l'article de la ligne et de son tableau Taxes (onglet Taxe de l'article, ou à défaut le tableau du groupe d'articles).
Pour une facture d'achat, Dokos ignore les Modèles de taxes par article dont le champ Applicable à vaut Ventes. Si l'article n'a qu'un modèle de vente, la ligne d'achat n'a pas de TVA, ou elle reçoit un autre modèle.
Dokos garde aussi seulement les lignes du tableau dont la Catégorie de taxe est égale à celle de la facture. Une ligne avec une catégorie ne s'applique pas à un fournisseur sans catégorie.
Résolution
- Sur la facture fournisseur, videz le champ Modèle de taxes à l'achat, puis enregistrez. S'il se remplit de nouveau, une règle de taxation d'achat s'applique à ce fournisseur : modifiez-la ou retirez le fournisseur de ses filtres.
- Ouvrez l'article de la ligne fausse, onglet Taxe.
- Vérifiez que le tableau Taxes contient un modèle dont Applicable à vaut Achats (ou est vide). Ce modèle doit utiliser un compte de TVA déductible dans Taux de taxe.
- S'il n'existe pas, créez un Modèle de taxes par article : Applicable à = Achats, une ligne avec le compte de TVA déductible et le taux. Ajoutez-le au tableau Taxes de l'article.
- Laissez la Catégorie de taxe vide sur la ligne qui sert par défaut.
- Si le même article est acheté à deux taux, ajoutez les deux modèles d'achat au tableau. Sur la facture, choisissez le modèle dans le champ Modèle de taxes par article de la ligne. Vous pouvez aussi créer un second article, lié au second taux.
- Sur la facture d'achat en brouillon, sélectionnez de nouveau l'article ou le modèle de la ligne, puis enregistrez.
Exemple
Exemple fictif (la facturation électronique n'est pas installée sur le site de démonstration) : Dokompany reçoit une facture électronique de sa banque : des frais à 20 % de TVA et des frais exonérés. Les deux lignes utilisent l'article « Services bancaires », lié seulement au modèle de vente « TVA 20 % ». La facture d'achat sort sans TVA.
La comptable crée le modèle « TVA déductible 20 % » (Applicable à = Achats) et le modèle « TVA 0 % achats ». Elle les ajoute à l'article. Sur la facture, elle choisit « TVA déductible 20 % » sur la première ligne et « TVA 0 % achats » sur la seconde.
Vérifier
- Le tableau des taxes de la facture d'achat montre la TVA déductible au bon montant.
- Le total TTC de la facture d'achat est égal au total de la facture du fournisseur.
- Pour éviter qu'une facture d'achat trop chère soit créée, cochez Bloquer la création de factures d'achat dont le total TTC dépasse la facture fournisseur dans les Paramètres eTransactions.