[{"data":1,"prerenderedAt":420},["ShallowReactive",2],{"\u002Fv5\u002Fdokos\u002Fcomptabilite\u002Ftaxes-et-declarations\u002Ftva-france-reprise":3,"section:\u002Fv5\u002Fdokos\u002Fcomptabilite\u002Ftaxes-et-declarations\u002Ftva-france-reprise":419},{"id":4,"title":5,"body":6,"description":399,"extension":400,"meta":401,"navigation":403,"path":415,"seo":416,"stem":417,"__hash__":418},"docs\u002F1.v5\u002F1.dokos\u002F04.comptabilite\u002F3.taxes-et-declarations\u002Ftva-france-reprise.md","Reprendre l'historique de TVA",{"type":7,"value":8,"toc":386},"minimark",[9,19,27,30,42,47,73,77,88,92,95,110,114,136,142,195,205,211,262,265,311,314,318,325,333,336,339,354,358,368,372],[10,11,13,14],"h1",{"id":12},"reprendre-lhistorique-de-tva","Reprendre l'historique de TVA ",[15,16],"badge",{"type":17,"text":18},"warning","Dokos",[20,21,23],"callout",{"icon":22},"i-heroicons-information-circle",[24,25,26],"p",{},"Le diagnostic et la déclaration d'ouverture arrivent avec la prochaine version de Dokos v5. Avant cette mise à jour, seul le champ « VAT Declared Outside Dokos Until » (non traduit) des paramètres fiscaux France est disponible.",[24,28,29],{},"Une société qui commence ses déclarations de TVA dans Dokos a souvent un historique : des écritures de TVA déjà déclarées avec un autre logiciel. Sans reprise, la première déclaration les reprendrait comme écritures tardives.",[24,31,32,33,37,38,41],{},"La reprise part d'une date, la ",[34,35,36],"strong",{},"date de coupure"," : la fin de la dernière période déclarée hors de Dokos. Elle se fait en trois temps : un diagnostic qui ne modifie rien, une ",[34,39,40],{},"déclaration d'ouverture",", puis, si besoin, une écriture qui solde les comptes de TVA.",[43,44,46],"h2",{"id":45},"prérequis","Prérequis",[48,49,50,58,67,70],"ul",{},[51,52,53,54,57],"li",{},"Le rôle ",[34,55,56],{},"Accounts Manager"," (responsable comptable).",[51,59,60,61,66],{},"Les ",[62,63,65],"a",{"href":64},"\u002Fv5\u002Fdokos\u002Fcomptabilite\u002Ftaxes-et-declarations\u002Ftva-france-declaration#param%C3%A9trer-la-soci%C3%A9t%C3%A9","paramètres fiscaux France"," de la société, avec un tableau des comptes de TVA vérifié.",[51,68,69],{},"Les écritures de l'historique sont dans Dokos, par exemple après un import du FEC.",[51,71,72],{},"Aucune déclaration de TVA de Dokos ne couvre déjà une période antérieure à la date de coupure.",[43,74,76],{"id":75},"résultat-attendu","Résultat attendu",[48,78,79,82,85],{},[51,80,81],{},"Toutes les écritures de TVA jusqu'à la date de coupure sont marquées comme déclarées, sauf les pièces que vous laissez de côté.",[51,83,84],{},"Le crédit de TVA à la date de coupure est repris en ligne 22 de la première déclaration faite dans Dokos.",[51,86,87],{},"À partir de là, une règle vaut pour tout le grand livre : une écriture de TVA non marquée est de la TVA à déclarer.",[43,89,91],{"id":90},"lors-dune-mise-à-jour-lancienne-date-déclarée-hors-dokos-devient-une-déclaration-douverture","Lors d'une mise à jour : l'ancienne date déclarée hors Dokos devient une déclaration d'ouverture",[24,93,94],{},"Les versions précédentes demandaient la date de coupure dans les paramètres fiscaux de la société. Ce champ est supprimé : la déclaration d'ouverture le remplace, parce qu'elle marque les écritures au lieu de simplement exclure les périodes des déclarations.",[24,96,97,98,101,102,105,106,109],{},"Lors de la mise à jour, un patch transforme chaque date renseignée en une ",[34,99,100],{},"déclaration d'ouverture validée"," à cette date : elle reprend le crédit de TVA du grand livre à la date de coupure et ne laisse de côté aucune pièce — c'était le rôle de l'ancienne date. Les écritures déjà couvertes par une déclaration faite dans Dokos avant cette date conservent leur marquage. Le champ est ensuite vidé, puis retiré des paramètres fiscaux. Si votre société était concernée, retrouvez la déclaration d'ouverture créée par le patch depuis les paramètres fiscaux (",[34,103,104],{},"Reprise de l'historique de TVA",", puis ",[34,107,108],{},"Ouvrir la déclaration d'ouverture",") pour vérifier son rapport de reprise.",[43,111,113],{"id":112},"lancer-le-diagnostic","Lancer le diagnostic",[115,116,117,127],"ol",{},[51,118,119,120,123,124,126],{},"Ouvrez les paramètres fiscaux France de la société (",[34,121,122],{},"Gérer > Paramètres fiscaux France"," depuis la fiche de la société) et cliquez sur ",[34,125,104],{},".",[51,128,129,130,133,134,126],{},"Renseignez la ",[34,131,132],{},"Fin de la dernière période déclarée hors Dokos"," — le champ est obligatoire — puis cliquez sur ",[34,135,113],{},[24,137,138,139,141],{},"Le diagnostic est réservé au rôle ",[34,140,56],{},". Il lit le grand livre à la date de coupure et ne modifie rien : aucune écriture n'est créée, marquée ou soldée, et les écritures postérieures à la date de coupure ne sont pas lues. Il affiche dans la fenêtre :",[48,143,144,147,154,181,192],{},[51,145,146],{},"un récapitulatif : le nombre de comptes de TVA dont le solde n'est expliqué par aucune déclaration à cette date, ou la mention qu'aucun compte de TVA n'a de solde inexpliqué ;",[51,148,149,150,153],{},"quand un crédit de TVA est repris à la date de coupure, son montant, avec le rappel qu'il est repris en ",[34,151,152],{},"ligne 22 de la première déclaration faite dans Dokos"," ;",[51,155,156,157,160,161,164,165,168,169,172,173,176,177,180],{},"le tableau ",[34,158,159],{},"Comptes de TVA au {date}"," : chaque compte de TVA mouvementé jusqu'à la date de coupure, avec son ",[34,162,163],{},"Solde"," au débit (",[34,166,167],{},"Dr",") ou au crédit (",[34,170,171],{},"Cr","), le solde ",[34,174,175],{},"Attendu"," et son ",[34,178,179],{},"État"," ; s'il n'y a aucune écriture de TVA jusqu'à cette date, le tableau le mentionne ;",[51,182,183,184,187,188,191],{},"si des écritures de TVA jusqu'à la date de coupure ne figurent dans aucune déclaration Dokos, un tableau par ",[34,185,186],{},"année"," et par ",[34,189,190],{},"compte",", avec leur nombre, leur débit et leur crédit, suivi de la mention qu'elles ont été déclarées hors Dokos ou jamais déclarées, et que la déclaration d'ouverture les marquera comme déclarées, sauf les pièces laissées de côté ;",[51,193,194],{},"un avertissement quand des déclarations de Dokos commencent à cette date ou avant : la date de coupure est alors probablement trop tardive.",[24,196,197,198,201,202,204],{},"À l'issue du diagnostic, la fenêtre propose ",[34,199,200],{},"Créer la déclaration d'ouverture",", ou ",[34,203,108],{}," si la société en a déjà une.",[24,206,207,208,210],{},"La colonne ",[34,209,175],{}," rappelle ce que le solde devrait être selon le rôle du compte dans le tableau des comptes de TVA : nul pour les comptes que l'écriture de chaque déclaration solde (TVA collectée, TVA déductible, autoliquidation), ligne 27 de la dernière déclaration pour le compte de crédit de TVA, TVA de la dernière déclaration payée après la coupure pour la TVA à payer, remboursement demandé et non reçu, acomptes versés et non imputés, TVA des factures non réglées pour les comptes d'attente.",[212,213,214,226],"table",{},[215,216,217],"thead",{},[218,219,220,223],"tr",{},[221,222,179],"th",{},[221,224,225],{},"Signification",[227,228,229,238,246,254],"tbody",{},[218,230,231,235],{},[232,233,234],"td",{},"Conforme",[232,236,237],{},"Le solde est celui attendu, en général zéro",[218,239,240,243],{},[232,241,242],{},"Normal",[232,244,245],{},"Le solde a une raison ordinaire : TVA de la dernière période payée après la coupure, remboursement demandé non encore reçu, acomptes non encore imputés, TVA sur encaissements non encore exigible",[218,247,248,251],{},[232,249,250],{},"Repris",[232,252,253],{},"Le crédit de TVA (44567) : il devient la ligne 22 de la première déclaration",[218,255,256,259],{},[232,257,258],{},"À expliquer",[232,260,261],{},"Aucune déclaration n'explique ce solde : il demande une décision avant la première déclaration",[43,263,200],{"id":264},"créer-la-déclaration-douverture",[115,266,267,281,288,300],{},[51,268,269,270,272,273,276,277,280],{},"Dans la fenêtre du diagnostic, cliquez sur ",[34,271,200],{},". Dokos crée une ",[34,274,275],{},"Déclaration de TVA"," de type ",[34,278,279],{},"Ouverture"," qui couvre tout l'historique jusqu'à la date de coupure. Elle n'a aucune ligne, aucun contrôle et aucun récapitulatif : rien n'est déposé, rien n'est payé.",[51,282,283,284,287],{},"Vérifiez le ",[34,285,286],{},"Crédit reporté"," : Dokos propose le crédit de TVA du grand livre à la date de coupure ; sur une déclaration d'ouverture, ce champ est modifiable. Corrigez-le s'il diffère de la ligne 27 de la dernière déclaration déposée. Il ne peut pas être négatif.",[51,289,290,291,294,295,299],{},"Si des pièces de l'historique n'ont jamais été déclarées, ajoutez-les dans ",[34,292,293],{},"Pièces jamais déclarées",". Dokos affiche leur TVA non déclarée. Elles ne seront pas marquées : la première déclaration les reprendra comme écritures tardives, avec les règles de ",[62,296,298],{"href":297},"\u002Fv5\u002Fdokos\u002Fcomptabilite\u002Ftaxes-et-declarations\u002Ftva-france-regularisations","régularisation",". Chaque pièce de la liste doit porter des écritures de TVA jusqu'à la date de coupure qu'aucune déclaration ne couvre, et n'y figurer qu'une fois.",[51,301,302,303,306,307,310],{},"Validez la déclaration d'ouverture. Valider, c'est marquer : Dokos marque comme déclarées hors Dokos toutes les écritures de TVA jusqu'à la date de coupure, sauf les pièces laissées de côté, fige le crédit reporté, verrouille la période et passe le statut à ",[34,304,305],{},"Déclaré",". Le ",[34,308,309],{},"Rapport de reprise"," affiché sur la déclaration récapitule le résultat : le nombre d'écritures de TVA qui n'entraient dans aucune déclaration, le nombre d'écritures marquées, les pièces laissées de côté, le crédit repris comparé au solde du grand livre à la date de coupure, et les soldes que l'historique déclaré laisse sur chaque compte de TVA.",[24,312,313],{},"Une société n'a qu'une déclaration d'ouverture. Elle ne peut pas être créée si une déclaration validée couvre déjà une période commençant à la date de coupure ou avant. Ensuite, aucune déclaration ne peut couvrir une période qui se termine à la date de coupure ou avant. La déclaration d'ouverture ne peut pas être rectifiée, et elle ne peut pas être annulée tant qu'une déclaration de période postérieure a été validée après elle : annulez d'abord les déclarations faites après la reprise.",[43,315,317],{"id":316},"solder-les-comptes-de-tva","Solder les comptes de TVA",[24,319,320,321,324],{},"Quand le rapport de reprise montre des soldes que l'historique déclaré laisse sur les comptes de TVA, cliquez sur ",[34,322,323],{},"Proposer l'écriture de régularisation"," sur la déclaration d'ouverture validée (le bouton n'apparaît que tant qu'aucune écriture n'a été proposée). Dokos crée en brouillon une écriture datée du lendemain de la date de coupure, qui solde chaque compte de TVA de ce que l'historique y laisse :",[48,326,327,330],{},[51,328,329],{},"un net de TVA due va sur la TVA à payer (44551), un net de crédit sur le crédit de TVA (44567) ;",[51,331,332],{},"un écart de moins d'un euro va sur le compte d'arrondi (7580, 6580 ou le compte d'arrondi de la société).",[24,334,335],{},"Si l'historique déclaré ne laisse aucun solde sur les comptes de TVA, Dokos l'indique : il n'y a rien à solder.",[24,337,338],{},"Rien n'est comptabilisé sans vous : vérifiez l'écriture avec votre expert-comptable, modifiez-la si un solde a une autre explication, puis validez-la.",[340,341,342],"blockquote",{},[24,343,344,347,348,350,351,353],{},[34,345,346],{},"Exemple fictif — Maison Verte SARL","\nMaison Verte SARL arrive dans Dokos en juillet 2026 avec son historique depuis 2023. Sa dernière CA3 déposée avec l'ancien logiciel est celle de juin 2026. La reprise à la date du 30\u002F06\u002F2026 montre 44567 à 1 200 € (",[34,349,250],{},", ligne 27 de juin) et 445660 à 35,20 € (",[34,352,258],{},"). Une facture fournisseur de mai n'avait jamais été déclarée : elle est ajoutée aux pièces jamais déclarées. La déclaration de juillet reprend 1 200 € en ligne 22 et la TVA de cette facture comme écriture tardive ; l'écriture de régularisation solde le reste de 445660.",[43,355,357],{"id":356},"vérifier-dans-la-durée","Vérifier dans la durée",[24,359,360,361,364,365,126],{},"Le rapport ",[34,362,363],{},"Statut de la TVA"," compare période par période la TVA déclarée et la TVA du grand livre, et rapproche chaque année le chiffre d'affaires déclaré de celui du grand livre. Il lit aussi les déclarations faites avec une version antérieure de Dokos, qui n'enregistraient que la TVA collectée et la TVA déductible : leur chiffre d'affaires déclaré ne comprend que les ventes taxées. Voir ",[62,366,367],{"href":297},"Régulariser la TVA déclarée",[43,369,371],{"id":370},"voir-aussi","Voir aussi",[48,373,374,380],{},[51,375,376],{},[62,377,379],{"href":378},"\u002Fv5\u002Fdokos\u002Fcomptabilite\u002Ftaxes-et-declarations\u002Ftva-france-declaration","Déclarer la TVA française (CA3)",[51,381,382],{},[62,383,385],{"href":384},"\u002Fv5\u002Fdokos\u002Fcomptabilite\u002Fimport-fec","Import du FEC",{"title":387,"searchDepth":388,"depth":389,"links":390},"",1,2,[391,392,393,394,395,396,397,398],{"id":45,"depth":389,"text":46},{"id":75,"depth":389,"text":76},{"id":90,"depth":389,"text":91},{"id":112,"depth":389,"text":113},{"id":264,"depth":389,"text":200},{"id":316,"depth":389,"text":317},{"id":356,"depth":389,"text":357},{"id":370,"depth":389,"text":371},"Avant la première déclaration de TVA faite dans Dokos, indiquez jusqu'où la TVA a été déclarée avec un autre outil, vérifiez les comptes de TVA et soldez ce qu'aucune déclaration n'explique.","md",{"icon":402,"generated":403,"generated_at":404,"source_mrs":405,"reviewed":403,"last_verified":407,"sources":408},"i-mdi-history",true,"2026-11-02",[406],"https:\u002F\u002Fgitlab.com\u002Fdokos\u002Fdokos\u002F-\u002Fmerge_requests\u002F12955","2026-11-04",[409,410,411,412,413,414],"erpnext upstream\u002Fv5-dev:erpnext\u002Fregional\u002Ffrance\u002Fvat_takeover.py","erpnext upstream\u002Fv5-dev:erpnext\u002Fregional\u002Fdoctype\u002Ffrance_tax_settings\u002Ffrance_tax_settings.js","erpnext upstream\u002Fv5-dev:erpnext\u002Fregional\u002Fdoctype\u002Ffrance_tax_declaration_preparation\u002Ffrance_tax_declaration_preparation.py","erpnext upstream\u002Fv5-dev:erpnext\u002Fregional\u002Fdoctype\u002Ffrance_tax_declaration_preparation\u002Ffrance_tax_declaration_preparation.js","erpnext upstream\u002Fv5-dev:erpnext\u002Fpatches\u002Fdokos\u002Fv5_0\u002Fconvert_vat_declared_until_to_opening_return.py","erpnext upstream\u002Fv5-dev:erpnext\u002Flocale\u002Ffr.po","\u002Fv5\u002Fdokos\u002Fcomptabilite\u002Ftaxes-et-declarations\u002Ftva-france-reprise",{"title":5,"description":399},"1.v5\u002F1.dokos\u002F04.comptabilite\u002F3.taxes-et-declarations\u002Ftva-france-reprise","ec3TcHb4BETKMzd-Yl0ju8EfNnMPhrzrxODGq2ro39k",{},1793872023422]